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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer
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TOTRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTRIL
Bayer SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1601930
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2020

Présentation de la marque TOTRIL

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer domicilié(e) 16, Rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TOTRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTRIL est expirée depuis le 11 juillet 2020.

Bayer a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO , FOSETYL


Bayer SAS, société par actions simplifiée - 16, Rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2173839 - Publication au BOPI 2000-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442480 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

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